Nouvelles considérations sur l'abaissement des droits à l'entrée des bestiaux étrangers : suivies des Observations de la même Société, addressées au Conseil municipal de Lyon, sur la perception des droits d'octroi au poids ou par tête /

Suppression des octrois /
by: Barrillon, François-Guillaume
Published: (1862)

Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour la reddition des comptes des deniers-communs & d'octrois : du 2. septembre 1740.
Published: (1740)

Traité général des droits d'aydes /
by: Lefebvre de La Bellande, Jean-Louis, -1762
Published: (1770)

De la suppression des octrois et de leur remplacement, suivi d'un résumé des taxes communales établies en Belgique /
by: Guignard, Alfred
Published: (1888)

Suppression des octrois : conférence faite à Lyon des Folies-Bergère le 16 mai 1886 /
by: Guyot, Yves, 1843-1928
Published: (1886)

Tableau des droits d'entrées, qui se percevoient aux barrières de Paris : sur les principales denrées, boissons & marchandises, & qui ont été supprimés par les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : avec l'état du produit annuel desdits droits.
Published: (1791)

Pancartes des droits de la prevosté de Nantes.
Published: (1702)

Déclaration du roi, portant réduction d'un dixième dans l'évaluation des droits sur les sucres, café & cire : donnée à Versailles le 31 mars 1784.
Published: (1784)

La suppression des octrois de la ville de Paris /
by: Carré, C. (Charles)
Published: (1890)

Recueil de pieces concernant les octrois des villes : particulierement ceux de la ville de Troyes.
Published: (1764)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au premier juin de l'année prochaine 1725, la décharge des droits des Fermes générales unies, sur les bestiaux venans des pays estrangers, ou qui passeront d'une province dans une autreay 1724 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1724)

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf /
by: Faure, Hippolyte, 1811-
Published: (1847)

Observations impartiales : de la majorité des employés aux entrées de Paris, a M. l'abbé Gouttes, député à l'Assemblée nationale.
by: Marin, François-Louis-Claude, 1721-1809
Published: (1790)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au premier juin de l'année 1726, la décharge des droits des Fermes générales unies, sur les bestiaux venans des pays éstrangers, ou qui passeront d'une province dans une autre : et renouvelle les deffenses d'en faire sortir hors du royaume : du 27 fevrier 1725 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1725)

Règlement de l'octroi de la Commune de Caen.
Published: (1831)

Tarif des droits de la doüane de Valence : arresté au Conseil d'Estat du roy le quartorziéme decembre 1651.
Published: (1676)

Octroi de Caen : ordonnance du roi : Paris, le 8 avril 1827.
Published: (1827)

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la ferme générale, dans son organisation actuelle /
by: Membre du Comité d'agriculture & du commerce
Published: (1790)

Des droits d'entrée sur les laines et sur les bestiaux : avec des considérations sur les effets des droits de protection en général et sur la situation particulière de l'agriculture française, relativement à l'industrie des troupeaux /
by: Mathieu de Dombasle, C. J. A. (Christophe Joseph Alexandre), 1777-1843
Published: (1834)

Arrest du Conseil d'Etat du roy qui permet de transporter des bleds, fromens & méteils d'une province à l'autre dans toute l'étenduë du royaume sans payer aucuns droits : à condition neanmoins par les marchands qui feront les envois desdits grains par mer de donner au sieur intendant de la province une declaration de la quantité des grains qu'ils voudront faire sortir pour une autre province du royaume & de rapporter au plus tard dans trois mois certificat de la décharge desdits grains dans le lieu de la destination qui aura esté declaré, à peine de trois cens livres d'amende : du 21 aoust 1703.
Published: (1703)

Le coustumier des anciens droits deubs au roy qui se perçoiuent au bureau de la grande & petite ferme de la viconté de l'eau de Rouën à cause des marchandises venans, entrans, & sortans hors la ville & banlieüe d'icelle : pour les marchands forains qui doiuent custume : auec la vraye interpretation & explication des droits & vsages dudit coustumier en langage plus intelligible au dessous de chacune article /
by: La Tour, Germain de
Published: (1671)

Déclaration du roi, qui détermine la déduction qui sera faite sur les droits d'entrée à Paris : relatifs au café, au sucre & à la cire, pour la tare des tonneaux & emballages : donnée à Versailles le 24 juillet 1785.
Published: (1785)

Rapport sur les tarifs de la navigation /
Published: (1846)

D'un nouveau système d'impôt sur les boissons : avec le libre commerce et la suppression des exercices /
by: Puvis, M.-A. (Marc-Antoine), 1776-1851
Published: (1830)

Nouvelles observations sur les dangers de modifier les droits de douane à l'entrée en France des charbons étrangers.
by: Rabusson Lamothe, Auguste
Published: (1834)

Ordres et instructions donnès par Monsieur le juge interessé au Bail de Me. Pierre Domergue, fermier general des gabelles & cinq grosses fermes de France : concernant la regie & perception des droits qui se levent au départment de Languedoc, le premier septembre 1691.
Published: (1691)

Lettres patentes du roi, qui ordonnent l'exécution du tarif y annexé : & en conséquence que les droits y portés seront levés & perçus dans les villes, fauxbourgs & bourgs y dénommés : données à Versailles le 22 avril 1759.
Published: (1759)

Instruction sur les moyens de suppléer a la disette des fourrages : et d'augmenter la subsistance des bestiaux /
Published: (1785)

De l'amélioration des races dans le Sud-Ouest /
by: Dupont, Prosper
Published: (1860)

Arrest du Conseil d'Estat du roy portant reglement pour l'établissement de la Chambre particuliere de commerce dans la ville de Rouën : du 19 juin 1703 : avec le tarif des droits que le roy veut & ordonne estre levez sur les marchandises qui entreront dans ladite ville de Rouën, et lettres patentes qui confirment & autorisent lesdits reglement & tarif.
Published: (1703)

L'Abondance rétablie, ou, Moyens de prévenir en France la disette de bestiaux : en même temps qu'on augmente la fertilité de la terre.
Published: (1769)

Lettre écrite par M. le contrôleur général à M. le président de l'Assemblée nationale, le 28 juin 1790.
by: Lambert, Charles-Guillaume, 1726-1793
Published: (1790)

Etat du bétail en France : statistique comparative des animaux domestiques en France, d'après les recensements de 1812, 1829 et 1839 /
by: Block, Maurice, 1816-1901
Published: (1850)

Tariffe general des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France /
Published: (1644)

Instruction sur les moyens de suppléer à la disette des fourrages, & d'augmenter la subsistance des bestiaux : Publieé par ordre du roi le 31 mai 1785.
Published: (1785)

Médecine des animaux domestiques, : renferment les différens remedes qui conviennent pour les maladies des chevaux, des vaches, des brebis, des cochons, de la volaille, des oiseaux de fauconnerie, des petits oiseaux, &c. &c. /
by: Buc'hoz, Pierre-Joseph, 1731-1807
Published: (1783)