Cover Image

Observations sur le Mémoire de la Commission des monnoies, rélatif à la refonte des monnoies & aux nouvelles empreintes : présenté par le Ministre des contributions publiques, dans le séance du ... 30 octobre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention nationale /

Bibliographic Details
Main Author:	Angot des Rotours, Noël-François-Mathieu, 1739-1821
Corporate Author:	France. Convention nationale
Format:	eBook
Language:	French
Published:	[France] : [publisher not identified], [1792]
Series:	Making of the modern world (Goldsmiths'-Kress Library of Economic Literature)
Subjects:	France. > Ministère des contributions publiques. > Mémoire de la Commission des monnoies, rélatif à la refonte des monnoies & aux nouvelles empreintes. Money > France. Electronic books.
Online Access:	Connect to the full text of this electronic book

Similar Items

Observations rélatives au mémoire que la Commission générale des monnoyes et le Ministre des contributions publiques ont présenté à la Convention nationale le 30 octobre 1792 : sur la refonte des monnoyes et les nouvelles empreintes : présentées à la Convention nationale par Dupré, graveur général des monnoyes de France /
by: Verlac, Bertrand, 1757-1819
Published: (1793)

Réponse très-sommaire aux Observations de M. Claviere : sur le projet d'une refonte générale des monnoies.
Published: (1790)

Dénonciation adressée a l'Assemblée nationale, par M. Souton ... contre le Comité monnétaire : la Commission des monnoies, et le ministre des contributions.
by: Souton, J.-B. (Jean-Baptiste)
Published: (1791)

Lettre adressée au Comité des monnoies /
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1790)

Loi relative au complément du code monétaire : du 7 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

Loi relative à la commission chargée de surveiller, dans toute l'étendue du royaume, la fabrication des monnoies : donnée à Paris, le 10 avril 1791.
Published: (1791)

Observations sommaires : sur le projet de suppression des ateliers monétaires, présenté par le Comité des assignats.
Published: (1793)

Récit de ce qui s'est passé, le 21 septembre 1791 : à la séance extraordinaire du soir, de l'Assemblée nationale, au sujet de la dénonciation de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau, contre M. Tarbé, ministre des contributions publiques, la Commission des monnoies & le Comité des monnoies : avec la réponse aux faux & obscurs éclaircissemens de la Commission des monnoies, lus à la même séance.
by: Souton, J.-B. (Jean-Baptiste)
Published: (1791)

Observations sur la lettre de M. Claviere au Comité de monnoies : et sur celle de M. Baux a M. Claviere.
Published: (1790)

De la situation financière : le ministre et le comité des finances /
by: Delessert, Benjamin, baron, 1773-1847
Published: (1848)

Observations de M. Mirabeau l'ainé, relativement à l'essai sur la proportion de l'or à l'argent qui seroit la plus convenable dans la monnoie de France, par M.F. Solignac.
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1790)

De l'organisation des travaux publics et de la réforme des ponts-et-chaussées /
by: Cantagrel, F. (Félix), 1810-1887
Published: (1847)

Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif : du [blank] l'an quatrième de la République française, une et indivisible.
Published: (1796)

Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif : du 25 thermidor, l'an quatrième de la République française, une et indivisible.
Published: (1796)

Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776 : registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois & an.
Published: (1776)

Observations sur l'administration des finances pendant le gouvernement de juillet et sur ses résultats : en réponse aux rapports de M. le Ministre des finances des 9 mars et 8 mai 1848 /
by: Lacave-Laplagne, M. (Jean-Pierre-Joseph), 1795-1849
Published: (1848)

Département des contributions publiques : compte rendu au premier février 1793 /
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1793)

Le Quai dOrsay sous trois Republiques, 1870-1961.
by: Bonnet, Georges, 1889-1973
Published: (1961)

Arrest de la Cour des monnoies, portant règlement pour le service des archers de la prevôté générale des monnoies : du 5 mai 1773 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1773)

Les ministres de la guerre, 1570-1792 : histoire et dictionnaire biographique /
Published: (2007)

Arrest de la Cour des monnoies, portant règlement pour le service des archers de la prevôté générale des monnoies : du 5 mai 1773 : extrait aes registres de la Cour de monnoies.
Published: (1773)

Traité des monnoies, et de la jurisdiction de la Cour des monnoies, en forme de dictionnaire ... /
by: Abot de Bazinghen, François-André, 1711-1791
Published: (1764)

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les officiers des sièges des Monnoies : du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq.
Published: (1785)

Édit du roi pour la comptabilité des monnoies : donné à Versailles au mois de september 1778 : registré en la Chambre des comptes le 18 desdits mois & an.
Published: (1778)

Requete au roi : adressee a Sa Majeste /
by: Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published: (1787)

Dissection du projet de M. l'évêque d'Autun : sur l'échange universel et direct des créances de l'état contre les bas printed] sur les arrangemens de finance les plus convenables aux circonstances ; et une lettre de l'auteur a M. Cérutti, sur le parallèle que M. Bergasse ... a fait des billets de law et des assignats-monnoie /
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1790)

Mémoire de la Commission générale des monnoies sur la refonte des monnoies et les nouvelles empreintes : présenté par le Ministre des contributions publiques dans la séance du ... 30 octobre 1792, l'an premier de la République.
Published: (1792)

Mémoire de la Commission générale des monnoies sur la refonte des monnoies et les nouvelles empreintes : présenté par le Ministre des contributions publiques dans la séance du ... 30 octobre 1792, l'an premier de la République.
Published: (1792)

Arrest de la Cour des monnoies, qui casse & annulle une ordonnance rendue par le prevôt général des Monnoies au département de Lyon : & lui fait défenses d'en rendre à l'avenir de pareilles : du 12 novembre 1771 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Arrest de la Cour des monnoies, qui enjoint aux exempts & archers de la prévôté générale des monnoies, de mettre à exécution les jugemens des officiers des monnoies, & de leur prêter main-forte : du 19 juin 1773 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1773)

Observations sur les remontrances imprimées de la cour des monnoies.
Published: (1788)

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Edit du roi, portant réglement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Arrêt de la cour des monnoies, concernant le jugement des boîtes des Monnoies chargées de la nouvelle fabrication des espèces d'or : ordonnée par la déclaration du roi du 30 octobre 1785 : du 31 mai 1786.
Published: (1786)

Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Reponse de M. Solignac, aux observations de M. Mirabeau l'aîné : relativement à l'Essai de la proportion de l'or à l'argent, qui seroit la plus convenable dans la monnoie de France.
by: Solignac, F.
Published: (1790)

Déclaration du roi, portant nouveau réglement pour le jugement de la fabrication des monnoies : donnée à Versailles le 20 mars 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 19 avril audit an.
Published: (1774)

Déclaration du roi, concernant la Compagnie du prévôt général des monnoies : donnée à Versailles le deux janvier 1772 : registrée en la Cour des monnoies le 8 juillet audit an.
Published: (1773)

Paroles prononcées, le 10 mai 1899, aux funérailles de M. Paul Rabel, inspecteur général des ponts et chaussées, directeur du personnel et de la comptabilité au Ministère des travaux publics, conseiller général de La Marne.
Published: (1899)

Réponse au mémoire intitulé Mémoire sur les demandes formées contre le général et la Société des jésuites, au sujet des engagements qu'elle a contractés par le ministere du pere de La Valette.
by: Deligny, procureur
Published: (1761)