Indication des mesures proposées pour la perception des droits-réunis /

Mémoire sur l'exercice pour la perception des droits sur les vins.
Published: (1821)

Adresse a l'Assemblée nationale, sur la dépense de l'état, les impôts, la construction des routes, le commerce des grains, la mendicité, & les secours à accorder aux cultivateurs; la conservation des biens des pupiles, des mineurs; l'administration de la justice; les gabelles, &c. / par M. Sabatier.
by: Sabatier, M. (Jean-Joseph)
Published: (1790)

Essai sur les contributions proposées en France pour l'an sept sur celles qui existent actuellement en Angleterre et sur le crédit public /
by: Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy, comte, 1746-1818
Published: (1798)

Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police, et les finances de France : pour les gabelles & cinq grosses fermes ... /
by: Bellet-Verrier, Hubert, 1680?-1725
Published: (1714)

Cannevas des doléances des États-généraux : de l'année 1789, sur la constitution Françoise et sur l'impôt.
by: Isnard, -approximately 1803
Published: (1789)

Mémoire pour le rachat des droits féodaux, seigneuriaux, et redevances foncieres /
by: Le Dure, M.
Published: (1789)

Recueil général des lois, arrêtés, decisions et instructions concernant la perception des droits réunis.
Published: (1806)

Métrologie, ou, Traité des mesures, poids et monnoies des anciens peuples & des modernes.
by: Paucton, Alexis-Jean-Pierre, 1732-1798
Published: (1780)

Des conditions de l'impot ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

Motion sur le droit de Grurie : faite a la séance de l'Assemblée nationale du 26 août 1790 /
by: Seurrat de La Boullaye, Jacques-Isaac, 1728-1803
Published: (1790)

Influence des contributions : dissertation adressée à messieurs de l'Assemblée nationale /
by: Laméri, M.
Published: (1791)

Proposition de nouveauxcadres des budgets de la France, a partir de 1833 : ayant pour base un impôt unique : avec allègement annuel, pour l'ensemble des contribuables, de 142 millions /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1831)

Recueil concernant les receveurs des tailles de la province de Languedoc : imprimé pau ordre des etats, & en vertus de leuv délibération du 16 févrieu 1786.
Published: (1786)

Tableau des impositions des tailles depuis l'année 1700 jusqu'en l'année 1776, des paroisses de Saint-Cyr, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Collonges, Sainte-Foi lez-Lyons, & Millery : d'après les originaux pris au Greffe de l'Election de Lyon, & certifiés par le greffier de ladite cour.
Published: (1777)

Des doctrines du rapport sur le budget des recettes ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Barême des contribuables, ou, De l'égale répartition de la contribution foncière : entre les quatre-vingt-six départmens de la France /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1824)

Sur le monopole des tabacs : extrait de deux leçons du cours des finances françaises /
by: Saint-Aubin, 1752-1820
Published: (1819)

Le secret des finances divulgué.
by: Vieilh, -1803
Published: (1764)

Droit naturel des ouvriers : union industrielle et commerciale, entre les ouvriers de toutes les professions : suivi de la réfutation de quelques passages du discours de M. le ministre du commerce, (le 6 janvier dernier), à l'ouverture de la session des conseils de l'agriculture, du commerce et des manufactures, touchant les classes ouvrières : avec un discours d'a-propos sur l'utilité de la connaissance de la vérité /
by: Subtil, Ch. (Charles)
Published: (1836)

Du gouvernement révolutionnaire, ou, Du refus des subsides ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

Des trois pour cent.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

Quel doit être le droit sur les toiles étrangères, & particulièrement sur celles de la Flandre autrichienne?
by: Boislandry, François Louis Legrand de, 1750-1834
Published: (1791)

Rapport du Comité des finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs : fait à la séance du 23 août /
Published: (1790)

Respectueuse pétition des artistes inventeurs : a l'Assemblée nationale.
Published: (1791)

Tarifs pour établir la contribution personnelle dans les différentes municipalités.
Published: (1790)

Réflexions sur l'administration des états du Languedoc.
Published: (1788)

Projet financier ayant pour but de procurer au gouvernement un impôt direct et volontaire de six cents millions par an et à l'agriculture et au commerce vingt milliards à trois pour cent par an.
by: Bonnardel, Jean
Published: (1848)

Observations sur le rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions /
by: Hernoux, Charles-Jean-Pierre, 1749-1806
Published: (1791)

Réponse des artistes réunis de Lyon aux trois mémoires présentés par le ministre des Contributions publiques à l'Assemblée législative & à la Convention nationale pour faire révoquer les deux lois des 25 août & 18 septembre 1792, qui ordonnent la fabrication de monnoies avec la pure matière des cloches.
Published: (1792)

De l'abolition des droits de douane sur les houilles étrangères en faveur de 10 départemens du nord, et des effets de cette mesure, sur l'avenir industriel du reste de la France /
by: Rabusson Lamothe, Auguste
Published: (1834)

De l'influence de la nouvelle loi de douanes sur l'agriculture des départemens du centre.
by: Rabusson Lamothe, Auguste
Published: (1835)

Nouvelles vues sur l'administration des finances : et sur l'allegement de l'impôt.
by: Hocquart de Coubron, M.
Published: (1787)

Rapport des commissaires nommés pour l'examen des projets de banque : et confèrer, à leur sujet, avec le premier Ministre des Finances, et les administrateurs de la Caisse d'escompte /
by: Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy, comte, 1746-1818
Published: (1789)

Études pour servir à l'histoire des Châles /
by: Rey, J. (Jean), 1773-1849
Published: (1823)

Nouvelles vues sur l'administration des finances : et sur l'allégement de l'impôt /
by: Hocquart de Coubron, M.
Published: (1787)

Du régime des tabacs dans ses rapports avec les intérêts de leur culture en France : mémoire au conseil général du département du Lot /
by: Berton, J.-Michel (Jean-Michel), 1794-1845
Published: (1844)