Observations sur le mode de perception des impôts indirects : et particulièrement sur les effets de l'art. 370 de la loi proposée le 23 décembre 1815 /

Les effets de l'impôt indirect : prouvés par les deux exemples de la gabelle & du tabac : ouvrage dans lequel on fait voir ce qu'ils coûtent à la nation, & ce qu'ils font perdre au roi.
by: Le Trosne, M. (Guillaume François), 1728-1780
Published: (1770)

Etudes sur le budget et spécialement sur l'impôt foncier /
by: Coffinières, Antoine Siméon Gabriel, 1786-1862
Published: (1848)

De l'impôt sur les successions de celui sur le sel : et comparaison de ces deux impôts soit entre eux, soit avec les contributions directes /
by: Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, comte, 1754-1818
Published: (1798)

Observations sur le mode de libération de la France /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1818)

Considérations sur les effets de l'impôt dans les différens modes de taxation : précédées de quelques notions essentielles, sur les époques les plus instructives de la société /
by: Casaux, Charles, marquis de, 1727-1796
Published: (1794)

Erreurs des économistes sur l'impot : et nouveau mode de perception qui remédie à l'un des principaux vices de l'impôt prétendu direct /
by: Guiraudet, Charles-Philippe-Toussaint, 1754-1804
Published: (1790)

Opinion sur le mode de recrutement pour l'armée /
by: La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric, duc de, 1747-1827
Published: (1789)

Théorie de l'impôt, ou, Moyens surs et faciles de diminuer les impôts sur le peuple : & augmenter les revenus de la couronne, en supprimant les douanes, aydes, octrois & généralement toutes les fermes, dont la perception est onéreuse à l'Etat /
by: Mirabeau, Victor de Riquetti, marquis de, 1715-1789
Published: (1761)

Considérations sur la nature et sur les effets des impots, en France /
by: Ancien administrateur
Published: (1831)

De l'impôt sur les boissons /
by: David, M. (Claude-René-Jacques)
Published: (1849)

Essai analytique sur la richesse et sur l'impôt : où l'on réfute la nouvelle doctrine économique, qui a fourni à la Société royale d'agriculture de Limoges les principes d'un programme qu'elle a publié sur l'effet des impôts indirects.
by: Graslin, Jean-Joseph-Louis, 1727-1790
Published: (1767)

Impôt sur les vins : note /
by: Rivet, M.
Published: (1849)

Note sur l'impôt progressif /
by: Breton, Philippe
Published: (1848)

Réflexions sommaires sur le mode de la circulation des effets municipaux qui vous sont proposés : & sur celui de l'intérêt à leur donner /
by: Député à l'Assemblée nationale
Published: (1790)

De l'impôt sur les créances hypothécaires : de l'income tax ou impôt progressif, admis en principe par le citoyen Garnier-Pagès, ministre des finances : et de la prevue de la sincérité et de la valeur intrinsèque des billets de banque /
by: Hébert, J.-B. (Jean-Baptiste), 1795-
Published: (1848)

De l'impôt sur le revenu mobilier, ou, Histoire des anciennes impositions sur les revenus, appelées dixième et vingtième /
by: Thibault-Lefebvre
Published: (1849)

Nécessité de supprimer les impôts qui pèsent le plus lourdement sur l'agriculture : assurances par l'Etat.
by: Grar, Edouard, 1804-
Published: (1847)

L'impôt sur le revenu : discours /
by: Wolowski, L. (Louis), 1810-1876
Published: (1872)

Opinion M. Laisné de Villévèque, Députe de Loiret, sur les impôts perçus sur les boissons.
by: Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques, 1767-1851
Published: (1818)

Observations sur l'impôt des successions, et sur celui du sel.
Published: (1798)

Réflexions philosophiques sur l'impôt : où l'on discute les principes des economistes, & où l'on indique un plan de perception patriotique : accompagnées de notes /
by: Tifaut de La Noue, Jérôme
Published: (1775)

De l'impôt sur les valeurs mobilières /
by: Foubert, L.
Published: (1869)

Un nouvel impôt sur le revenu : mémoire qui a inspiré le projet du gouvernement relatif a la réforme de la contribution personnelle mobilière déposé sur le bureau de la Chambre par M. Dauphin, le fevrier 1887 /
by: Koenig, Gustave, 1857-1897
Published: (1887)

De l'impôt foncier : décembre 1849 /
by: Puységur, Auguste de
Published: (1849)

Un nouvel impôt sur le revenu : mémoire qui a inspiré le projet du gouvernement relatif a la réforme de la contribution personnelle mobilière déposé sur le bureau de la Chambre par M. Dauphin, le 26 fevrier 1887 /
by: Koenig, Gustave, 1857-1897
Published: (1887)

Projet sur l'impôt foncier.
Published: (1820)

Théorie et application de l'impôt sur le capital /
by: Menier, Emile-Justin, 1826-1881
Published: (1874)

Proposition relative a l'impôt sur le revenu : présentée le 11 juillet 1848 : suivie du discours ... prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848 /
by: Proudhon, P.-J. (Pierre-Joseph), 1809-1865
Published: (1848)

Idées sur les impôts publics : qui peuvent à la fois soulager les peuples de plus de la moitié, & les nobles & privilégiés de plus du quart de ce qu'ils paient, & enrichir l'Etat de 300 millions & plus, de revenu annuel /
by: Thorillon, Antoine-Joseph, 1742-
Published: (1787)

Réflexions sur le budget de 1814 /
by: Ganilh, Charles, 1758-1836
Published: (1814)

Mémoire sur le canal de Picardie.
Published: (1770)

Motifs du projet de loi sur le mode et les conditions de l'exportation des grains.
Published: (1814)

Mémoires sur l'impôt personnel, le droit de passe, et la contribution foncière /par le C.en Lecointe.
by: Lecointe
Published: (1799)

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817.
by: Lévis, Pierre-Marc-Gaston, duc de, 1764-1830
Published: (1817)

Considérations sur les canaux : et sur le mode de leur concession.
Published: (1822)

Réflexions sur le projet de loi relatif aux finances /
by: Beaunoir, M. de, 1746-1823
Published: (1814)