Monsieur, la nouvelle Banque Territoriale s'étant imposé la loi de faciliter.

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les billets de la Banque royale : du dixiéme juin 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les billets de la Banque royale : du onze février 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Etat du roy, pour la signature des billets de la Banque royale de cent liv. & de dix liv : du troisiéme juin 1719.
Published: (1720)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant la Banque royale : du onze fevrier 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant la Banque royale : du premier avril 1719 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui commet les Srs. Benezet, Chapuy, Buffart, Mayet ... & Garand, pour signer les billets de Banque de mille livres & de cent livres, pour les Srs. Bourgeois, Fenellon & du Revest officiers de la Banque : du 13 mars 1720.
Published: (1720)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne qu'il sera fabriqué pour cent vingt millions de livres de billets de la Banque, de dix mille livres chacun : du 12 septembre 1719.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les billets de Banque, en ecus de huit & de dix au marc : du 8 juillet 1719.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les billets de Banque : du premier decembre 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant la Banque royale & les billets en livres tournois : du 22 avril 1719.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant la Banque & la Compagnie des Indes : du 23 fevrier 1720 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1720)

Instruction du 12 Février 1878, sur l'administration des corps du troupe de l'armée territoriale.
Published: (1878)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui nomme le directeur, l'inspecteur, le tresorier, & le controlleur de la Banque royale : du cinq janvier 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne qu'outre les commis nommez par les arrests des 3 juin & 31 aoust derniers, pour la signature des billets de la Banque de mille livres, cent livres & dix livres, lesdits billets pourront estre signez par les sieurs Aumont, de Ricard, Giraudeau, du Saux, la Bastide, & Meissonnier concurremment & indistinctement : du 24 octobre 1719.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui autorise les Srs. de la Nauze, Blondel, du Vivier, Rolland, Granet, & Manis à signer indistinctement les billets de Banque de mille livres, de cent livres, et de dix livres : du 14 octobre 1719.
Published: (1719)

Suppression de la Banque de France, création d'une banque nationale /
by: Delcros, J.-B
Published: (1848)

La Banque royale : nouuel aduertissement du iour & du lieu destinez à la distribution des lots de la banque.
Published: (1660)

Lettres patentes du roy, contenant reglement pour la Banque generale, accordée au Sieur Law, & à sa compagnie : données à Paris le 20 may 1716.
Published: (1716)

Des banques en général et de la Banque de France en particulier /
by: Le Monnier, Victor
Published: (1832)

Crédit foncier : Banque nationale : nouveau project /
by: Polino, Charles
Published: (1850)

Lois, décrets impériaux et réglements relatifs á la Banque de France et a son régime intérieur.
Published: (1809)

Législation relative à la Banque de France, et réglements intérieurs.
Published: (1830)

Projet d'une nouvelle organisation de la Banque de France : délibéré par l'Assemblée générale des actionnaires, et présenté à Son Excellence le Ministre des finances.
Published: (1814)

Sur la Banque de France : les causes de la crise qu'elle a éprouvée, les tristes effets qui en sont résultés, et les moyens d'en prévenir le retour; avec une théorie des banques /
Published: (1806)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant qu'il sera fait pour cent vingt millions de nouveaux billets de Banque, à raison de dix mille livres chaque billet : du 24 octobre 1719.
Published: (1719)

Sur la Banque de France : les causes de la crise qu'elle a éprouvée, les tristes effets qui en sont résultés, et les moyens d'en prévenir le retour, avec une théorie des banques : rapport fait à la Chambre de commerce par une commission spéciale.
Published: (1806)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant establissement de bureaux de Banque dans les principales villes du royaume : du 25 juillet 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Des banques en France : nécessité d'une enquête avant de renouveler le privilége de la Banque de France.
Published: (1840)

Théorie des banques /
by: Rodrigues, Olinde, 1794-1850
Published: (1848)

Observations pour la Banque territoriale : sur le projet de loi relatif aux banques.
Published: (1803)

Discours dans la discussion du projet de loi tendant à abaisser à 250 fr. la moindre coupure des billets de la Banque de France /
by: Faucher, Léon, 1803-1854
Published: (1847)

La Banque de France et l'organisation du crédit en France /
by: Pereire, Isaac, 1806-1880
Published: (1864)

Réorganisation des banques : légalité et urgence d'une réforme.
Published: (1864)

De l'état actuel de la Banque de France : et de la nécesité d'en modifier le régime, et de diminuer son capital /
by: Costaz, Cl.-Anthelme (Claude-Anthelme), approximately 1770-1858
Published: (1828)

Banque du peuple : suivie du rapport de la commission des délégués du Luxembourg /
by: Proudhon, P.-J. (Pierre-Joseph), 1809-1865
Published: (1849)

Banque de France : tables analytiques des dispositions législatives et des règlements intérieurs.
Published: (1849)