Observations soumises a la Chambre des députés et a la Chambre des pairs de France par les quatre Compagnies des Commerces de Bois ... sur le projet de loi présenté, le 6 avril 1824, à la Chambre députés ... sur les droits de navigation intérieure.

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs : relative à l'émancipation des esclaves /
by: Montrol, F. de (François), 1799-1862
Published: (1835)

Lettre à M. le président de la Chambre des députés.
by: Bazard, 1791-1832
Published: (1830)

Les fabricans de sucre de betterave, a la Chambre de pairs et a la Chambre des députés des départemens.
Published: (1814)

Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés.
Published: (1814)

A messieurs les membres composant la Chambre des députés.
by: Papion, M. (Pierre Julien François), -1818
Published: (1818)

Mémoire adressé a la Chambre des Pairs et a la Chambre des Députés /
Published: (1832)

Pétition présentée a la Chambre des Députés /
Published: (1839)

Observations sur le rapport de la Commission des douanes, adressées à messieurs les membres de la Chambre de députés.
by: Colombier-Batteur
Published: (1824)

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves /
by: Montrol, F. de (François), 1799-1862
Published: (1835)

Chambre des Députés : opinion de M. Casimir Périer, député de la Seine, sur l'article 8 du second projet de loi relatif aux budgets antérieurs à l'exercise 1819 : séance du 14 avril 1820.
by: Périer, Casimir, 1777-1832
Published: (1819)

Pétiton à messieurs les Président et membres de la Chambre des députés.
by: Sarran, M. (Jean-Raimond-Pascal), 1780-1844
Published: (1829)

Pétition a messieurs les membres composant la Chambre des Députés /
Published: (1820)

Pétition à messieurs composant la Chambre des députés de France /
Published: (1828)

Observations faites à la Chambre des députés : sur le projet d'expulser de Paris, les distilleries d'eaux-de-vie de pommes de terre /
by: Thomas, Louis, chevalier de Colmar
Published: (1822)

Observations présentées à la Chambre des Députes : au nom des fabricans et commerçans des toiles dites de Bretagne /
by: Villart, Jean-Baptiste
Published: (1815)

Discours prononcé a la Chambre des députés : dans la séance du 7 avril 1819 /
by: Barante, Amable-Guillaume-Prosper Brugière, baron de, 1782-1866
Published: (1819)

A monsieur le Président et messieurs les membres composant la Chambre des députés des départemens /
by: Guibal, Jean, 1747-1835
Published: (1831)

Pétition d'un prolétaire a la Chambre des députés.
by: Béranger, C. (Charles)
Published: (1831)

Mémoire a la Chambre des députés, pour les fabricans de liqueurs de la ville de Lyon : sur le projet de loi relatif a l'exercice des fabriques de liqueurs.
Published: (1824)

A messieurs les pairs de France, a messieurs les membres composant la Chambre des députés /
Published: (1814)

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers.
Published: (1814)

Pétition des propriétaires, agriculteurs, manufacturiers et négocians de l'arrondissement de Saint-Quentin, a messieurs les membres de la Chambre des pairs et de la Chambre des députés.
Published: (1829)

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. de la Chambre des députés.
Published: (1814)

Résumé des travaux législatifs de la Chambre des députés, sur l'indemnité a accorder aux émigrés /
by: Bénaben, L.-G.-J.-M. (Louis-Guillaume-Jacques-Marie), 1774-1832
Published: (1825)

La chambre des enfants /
by: Des Forêts, Louis-René
Published: (1983)

Observations sur le rapport fait, en 1836, à la Chambre des députés : d'une proposition concernant le remboursement ou la réduction de la rente, et quelques vues sur la liquidation de la dette publique /
by: Gaëte, Martin-Michel-Charles Gaudin, duc de, 1756-1841
Published: (1836)

Pétition présentée a messieurs les membres de la Chambre des députés : par les entrepreneurs de diligences & messageries du midi & de l'ouest de la France, sur le droit de 25 centimes par cheval & par poste établi par la loi du 15 ventôse an 13.
Published: (1825)

Mémoire présenté à MM. les membres de la Chambre de pairs et de la Chambre des députés de départemens, au nom des Propriétaires de bois et Maîtres de forges du royaume.
Published: (1814)

A messieurs les Président et membres de la Chambre des députés : traité de 1834 entre la France et l'Amerique, droits et reclamations de français propriètaires en Amerique.
by: Routhier
Published: (1834)

Quelques observations présentées à la Chambre des députés : en faveur du transit d'Alsace : en réponse au rapport de M. le baron Morgan de Belloy, et aux réclamations de diverses Chambres de commerce des ports /
Published: (1818)

Pétition à messieurs composant la Chambre des députés, à Paris.
Published: (1814)

Mémoire en forme de pétition a la Chambre des Députés : relativement à la loi du 16 juillet 1819, sur l'importation et l'exportation des grains.
Published: (1821)

Lettre de M. A ..., à un de ses compatriotes, membre de la Chambre des députés des départemens.
by: A., M., active 19th century
Published: (1814)

Lettre de M. Ternaux l'ainé, membre de la Chambre des Députés : a ses correspondans : suivie de pièces justificatives, et de son opinion sur le projet de loi des finances de 1821.
by: Ternaux, Guillaume-Louis, baron, 1763-1833
Published: (1821)

Observations sur un amendement présenté à la Chambre des députés, par la Commission des finances : tendant à exclure de Paris et sa banlieue les distilleries de pommes de terre /
by: Distillateur
Published: (1822)

Examen des diverses opinions émises a la chambre des d'eputés dans la session de 1828 : sur la fabrication et le libre importation du salpêtre.
by: Dupin, M. (André-Marie-Jean-Jacques), 1783-1865
Published: (1829)