La France, l'émigration, et les colons /

Loi relative aux biens et revenus des émigrés : donnée à Paris, le 28 juillet 1791, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

A messieurs les Président et membres de la Chambre des députés : traité de 1834 entre la France et l'Amerique, droits et reclamations de français propriètaires en Amerique.
by: Routhier
Published: (1834)

Lois relatives aux biens des émigrés : des 12 février et 8 avril 1792.
Published: (1792)

Loi sur le séquestre des biens des émigrés : donnée à Paris, le 13 septembre 1792, l'an 4e de la liberté : décret de l'Assemblée nationale, du 13 septembre 1792.
Published: (1792)

L'émigré /
by: Sénac de Meilhan, Gabriel, 1736-1803
Published: (1960)

Manuel de l'indemnité, ou, Instruction-practique sur la loi relative a l'indemnité des émigrés.
Published: (1820)

L'émigré.
by: Bourget, Paul, 1852-1935
Published: (1930)

Loi relative au séquestre des biens des émigrés : donnée à Paris le 12 février 1792.
Published: (1792)

Avis aux Chambres, aux émigrés, aux contribuables, aux rentiers et aux spéculateurs de la Bourse : c'est par respect que je n'ai pas mis aussi, Avis au Roi, ou, Lettres sur le projet d'indemnité et sur l'ancien et le nouveau projet concernant la réduction de l'intérêt de la dette publique /
by: Coubé, Charles-Jean
Published: (1825)

Réflexions sur l'article 7 du projet d'indemnité à accorder aux emigrés.
Published: (1825)

Résumé des travaux législatifs de la Chambre des députés, sur l'indemnité a accorder aux émigrés /
by: Bénaben, L.-G.-J.-M. (Louis-Guillaume-Jacques-Marie), 1774-1832
Published: (1825)

De la création des trois pour cent et de l'annihilation des rachats de rentes : dans leurs rapports avec les rentiers, les indemnisés, les contribuables et l'état /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1827)

Des trois pour cent de l'indemnité : de la conversion des 5 pour 100, du remboursement.
Published: (1825)

Observations sur la liquidation de l'indemnité.
Published: (1825)

Sur le remboursement de la rente et sa réduction.
Published: (1825)

L'émigration militaire : émigrés de Saintonge, Augoumois, et Aunis dans les corps de troupe de l'émigration française, 1791-1814 /
by: Pinasseau, Jean
Published: (1974)

Esprit de la loi de l'indemnité : tiré de la discussion de cette loi dans les deux Chambres ... /
by: Baratier, Pin
Published: (1825)

Lettre a son excellence M. le comte de Villele ... : relative a l'indemnité a donner aux émigrés /
by: Prunelé, Augustin-Marie-Etiene, marquis de, 1763-1846
Published: (1825)

Indemnity to Citizens of Iowa. Resolution of the General Assembly of Iowa, in favor of the passage of a law indemnifying citizens of Lee County, Iowa, for land and property used in the construction of a canal around the Des Moines Rapids, in the Mississippi River.
Published: (1868)

Chinese indemnity.
Published: (1908)

Consultation.
by: Parquin
Published: (1834)

Remission of portion of Chinese indemnity.
Published: (1914)

Chinese indemnity.
Published: (1910)

Remission of Chinese Indemnity : hearings before the United States Senate Committee on Foreign Relations, Subcommittee on S.J. Res. 33, Sixty-Third Congress, second session, on June 1, 1914.
Published: (1914)

L'émigration européenne : son importance, ses causes, ses effets : avec un appendice sur l'émigration africaine, hindoue et chinoise /
by: Legoyt, A. (Alfred), 1815-1885
Published: (1861)

Moyens d'acquitter intégralement le milliard des indemnités, et d'atteindre le but politique au quel elles se rattachent : en parant aux principaux inconvéniens des projets ministériels sur l'indemnité et sur la dette publique /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1825)

Guide et conseiller de l'émigrant.
Published: (1850)

Du projet d'indemnité, sous le rapport de la justice relative ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

Décret de la Convention nationale du 26 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible.
Published: (1793)

Indemnity for damages caused by American forces abroad.
Published: (1918)

Indemnity to the United States in certain cases. (To accompany bill H. R. No. 2437.).
Published: (1871)

Memorial of Sam. C. Reid, Jr., in behalf of the claimants in the case of the Brig General Armstrong, praying indemnity.
Published: (1854)

La fille de l'émigré : épisode de la restauration /
by: Epagny, Jean Baptiste Rose Bonaventure Violet d', 1787-1868
Published: (1850)

Rapport et projet de décret : présentés au nom du Comité des finances, sur l'indemnité à accorder aux membres des conseils-généraux de département et de district /
Published: (1792)

La Berline de l'emigré : drame en cinq actes /
by: Mélesville, M., 1787-1865, et al.
Published: (1835)

Opinion d'un contribuable sur le projet de loi d'indemnité.
by: Du Parc d'Avaugour, Maurice, comte
Published: (1825)