Sur la régie des sels.

Préambule de la discussion sur le projet de loi relatif à la mine de sel gemme.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

Observations de la Compagnie des salines et mines de sel de l'est : relatives a l'ordonnance qui a réduit le prix de son bail.
Published: (1831)

De l'impôt sur les successions de celui sur le sel : et comparaison de ces deux impôts soit entre eux, soit avec les contributions directes /
by: Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, comte, 1754-1818
Published: (1798)

Le panégyrique de l'impôt du sel : publié en forme de note, par l'administration des douanes (Bureau des Sels) ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Opinion de M. Levesque, Député de la Loire-Inférieure, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme.
by: Lévesque, Ls. (Louis), 1774-1840
Published: (1825)

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. de la Chambre des députés.
Published: (1814)

Opinion de M. Emonin, Député du département du Doubs, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme.
by: Emonin, Jean-Louis-Aubin, 1780-
Published: (1825)

Opinion de M. Turckheim, Député de Bas-Rhin, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme.
by: Turckheim, Jean-Frédéric, baron de, 1780-1850
Published: (1825)

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens.
Published: (1814)

Opinion de M. Fleuriau de Bellevue, Député de la Charente-Intérieure, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme : prononcée dans la séance du 29 mars 1825.
by: Fleuriau de Bellevue, M. de (Louis-Benjamin), 1761-1852
Published: (1825)

Du monopole et de l'impot du sel : de la nécessité d'abolir le monopole et de réduire l'impot.
Published: (1833)

Les principaux Négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens.
Published: (1814)

Extraits relatifs au raffinage des sels de la mine de Vic.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

Considérations sur les couches de sel découvertes à Vic, Département de la Meurthe.
by: L. P.
Published: (1824)

Observations pour la Compagnie des salines de l'est : sur deux pétitions présentées a la Chambre des députés par la Société industrielle de Mulhouse et quelques fabricans de soude.
Published: (1832)

Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de salins de Peccais /
by: Poullain de Grandprey, Joseph Clément, 1744-1826
Published: (1799)

Motion sur la gabelle /
by: Jouye Desroches, Pierre-Louis-François, 1757-1792
Published: (1789)

Résumé sur la mauvaise administration des salines établies à Cette, sur la plage qui conduit à Agde.
by: Cauvy, sieur
Published: (1780)

Observations sur divers objets importans.
by: Essuile, Jean-François de Barandiéry-Montmayeur, comte d'
Published: (1787)

Observations sur un projet, de vente nationale du sel : présenté au comité des finances.
Published: (1789)

Déclaration du roi, qui ordonne que les garnitures en cuivre des trémies & mesures servant à la distribution du sel dans les greniers & dépôts de sel du royaume, seront, en cas de réforme, remplacées par d'autres garnitures en fer vernissé : donnée à Versailles le 13 juin 1784.
Published: (1784)

Considérations sur l'impôt du sel /
by: La Rochejaquelein, Henri-Auguste-Georges du Verger, marquis de, 1805-1867
Published: (1844)

Opinion de M. de Cressac, député de la Vienne, sur l'amendement proposé par M. le général Foy, à l'article unique de la loi relative à la concession de la mine de sel gemme de Vic.
by: Cressac, Eutrope-Barthélemy de, vicomte, 1777-1844
Published: (1825)

Essai sur la police générale des grains ...
by: Herbert, Claude-Jacques, 1700-1758
Published: (1754)

Essai sur la police générale des grains : sur leurs prix et sur les effets de l'agriculture ...
by: Herbert, Claude-Jacques, 1700-1758
Published: (1757)

Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle ...
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

Du monopole des sels par la féodalité financière /
by: Thomassy, Raymond, 1810-1863
Published: (1846)

Opinion de M. le comte Humbert de Sesmaisons, Député du département de la Loire-Inférieure, sur le projet de la loi relatif aux salines de Vic.
by: Sesmaisons, Humbert, comte de, 1777-1837
Published: (1825)

Un dernier mot sur la question du sel agricole : décembre 1848 /
by: Mareschal, Jules, 1791-1876
Published: (1848)

Observations sur l'impôt des successions, et sur celui du sel.
Published: (1798)

Mémoire sur l'emploi du sel en agriculture et sur la nécessité de sa franchise d'impôt /
by: Mareschal, Jules, 1791-1876
Published: (1848)

Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police, et les finances de France : pour les gabelles & cinq grosses fermes ... /
by: Bellet-Verrier, Hubert, 1680?-1725
Published: (1714)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, servant de reglement pour le transport du sel gris qui sera enlevé des ports de Dunkerque, Calais, Boulogne & Estaples pour être transporté & rafiné dans les provinces d'Artois, Flandres, Cambresis, Hainault & Boulonnois, et reduit le droit d'entrée du sel dans lesdits ports à vingt-cinq sols par raziere du poids de deux cens cinquante livres, au lieu des trente sols portés par l'arrest du vingt-trois mars 1720 : du seiziéme juin 1722 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1722)

Historique de la loi proposée en faveur de la mine.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

De la rêduction du droit sur le sel, et des moyens de le remplacer : considérations présentées aux Sociétés d'agriculture /
by: Milleret, J. (Jacques), 1779-1864
Published: (1829)

De la matière imposable au sujet de la taxation des sels.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1829)