Instructions et lettres du Ministre des finances : sur la refonte générale des matrices des rôles de la contribution foncière : suivies des modèles des procès-verbaux et états /

Circulaire du Ministre des finances : relative à l'admission au change ou dans la circulation des pièces d'or de 24 et 48 livres, et des écus de 6 livres tournois.
Published: (1803)

Lettre addressée au Conseil des ministres : relativement au traité de commerce entre la France et les Etats néerlandais /
Published: (1841)

Lettre et rapport de M. Necker, premier ministre des finances.
by: Necker, Jacques, 1732-1804
Published: (1789)

Décret sur le rachat des rentes foncières : du 18 décembre 1790.
Published: (1790)

Lettre à MM. les ministres des finances & des travaux publics : sur l'urgence d'introduire une réforme dans l'exploitation des canaux de l'Etat.
Published: (1847)

Rapports et procès-verbaux des réunions.
Published: (1903)

Rapports et proces-verbaux des reunions.

Mémoire pour le rachat des droits féodaux, seigneuriaux, et redevances foncieres /
by: Le Dure, M.
Published: (1789)

Du crédit foncier et des moyens de le fonder, ou, Création d'un système hypothécaire appuyé sur le cadastre, l'enregistrement des contrats, et le revenu imposable de la propriété : suive d'un mode de transfert des créances sur hypothèque analogue à celui des rentes sur l'état /
by: Loreau, J.-L
Published: (1841)

Résumé des procés-verbaux des assemblées provinciales.
Published: (1789)

Deuxième lettre à un député sur la refonte des monnaies /
by: Lambert, Alphonse, baron
Published: (1842)

Édit du roi, qui ordonne le dénombrement des biens-fonds du royaume : & la prorogation provisoire d'une partie des impositions, avec la cessation du troisième vingtième & des doublemens de la capitation, donné à Versailles au mois d'avril 1763.
Published: (1763)

De l'examen des comptes des ministres, et particulièrement du réglement définitif des budgets ... /
by: Berthelin, J.-B
Published: (1829)

Des finances de la France en 1817 : des répartitions de la contribution foncière, et du cadastre /
by: Poussielgue, J.-B.-E. (Jean-Baptiste-Etienne), 1764-1845
Published: (1817)

Histoire du droit de propriété foncière en occident : mémoire couronné par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, dans sa séance du 10 aout 1838 /
by: Laboulaye, Édouard, 1811-1883
Published: (1839)

Note adressée à M. le ministre des finances sur la Commission des monnaies.
by: Lambert, Alphonse, baron
Published: (1847)

Projet de décret, sur la contribution foncière.
Published: (1790)

Lecons sur l'approximation des fonctions d'une variable reelle : professees a la Sorbonne /
by: La Vallée Poussin, Charles Jean de, 1866-
Published: (1919)

Bazar central du commerce, de l'industrie et des arts : société en commandite à former, par actions, pour l'exploitation d'un terrain de 458 toises ...
by: Labbé, André-Martin, 1771-1852
Published: (1835)

De la litterature et des hommes de lettres des Etats-Unis d'Amerique /
by: Vail, Eugene A.
Published: (1841)

Réflexions sur le rapport du Ministre des finances au roi et aux deux chambres.
Published: (1814)

Lettres sur l'etat present du Christianisme : et la conduite des incredules. Par A. J. Roustan, ...
by: Roustan, Ant. Jaq. (Antoine Jacques)
Published: (1768)

Essais sur l'histoire des belles lettres, des sciences et des arts /
by: Juvenel de Carlencas, Félix de, 1679-1760
Published: (1749)

Mémoire sur les effets de l'impôt indirect sur le revenu des propriétaires des biens-fonds : qui a remporté le prix proposé par la Société royale d'agriculture de Limoges en 1767.
by: Guérineau de Saint-Péravi, Jean-Nicolas-Marcelin, 1735-1789
Published: (1768)

Les Corte-Real et leurs voyages au Nouveau-monde : d'après des documents nouveaux ou peu connus tirés des archives de Lisbonne et de Modène, suivi du texte inédit d'un récit de la troisième expédition de Gaspar Corte-Real et d'une importante carte nautique portugaise de l'année 1502 reproduite ici pour la première fois : mémoire lu à l'académie des inscriptions et belles-lettres dans sa séance du 1er juin 1883 /
by: Harrisse, Henry, 1829-1910
Published: (1883)

Considérations sur la refonte des anciennes monnaies.
Published: (1822)

Opinions sur le divorce et sur les ministres des cultes /
by: Faulcon, Félix Marie, 1758-1843
Published: (1797)

Mémoire sur le cadastre de la France : lu par le ministre des contributions publiques à l'Assemblée nationale le ... 21 mai 1792.
by: Tarbé, Louis-Hardouin, 1753-1806
Published: (1792)

Rapport et projet de décret, sur la refonte des assignats /
Published: (1792)

Réunion des ministres, Ouagadougou, 7-10 septembre 1973 : Conférence des chefs d'État des six pays touchés par la sécheresse, Ouagadougou, 11 et 12 septembre 1973.
Published: (1973)

Catulle Mendès et la république des lettres /
Published: (2011)

Les ministres des finances de la Russie, 1802-1890 /
by: Skalʹkovskīĭ, K.
Published: (1891)

Société des amis du peuple : procès des quinze.
by: Raspail, F.-V. (François-Vincent), 1794-1878
Published: (1832)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière /
Published: (1790)

A s. exc. mgr. le Secrétaire d'Etat, Ministre des finances.
Published: (1814)

A son excellence le Ministre secrétaire-d'État des finances.
Published: (1814)