Comptes du Trésor de l'empire pour l'année 1809 : présentés à S.M. l'Empereur et Roi /

Monsieur le président, j'eus l'honneur de vous écrire, le 10 septembre de l'année dernière.
by: Audibert-Caille, E. d'
Published: (1791)

Les finances de l'empire.
by: Périer, Casimir, 1811-1876
Published: (1861)

Observations sur le compte rendu de l'administration des finances de la France pour l'an X--1801, 1802.
Published: (1803)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public.
Published: (1790)

Projet de décret sur l'organisation du trésor public.
Published: (1790)

Compte général des recettes et des dépenses de l'état : depuis le 1.er mai 1789, jusques & compris le 30 avril 1790.
Published: (1790)

De l'administration financière telle qu'elle est : sous l'influence des préjugés qui en arrétent le développement, et telle qu'elle pourrait être sous l'empire de la science positive et de la morale, pour l'état, pour ses créanciers, pour les contribuables, pour l'économie politique et pour l'économie domestique /
by: Tessières-Boisbertrand, Etienne, comte de, 1780-1858
Published: (1836)

Rapport fait au nom de Comité de l'imposition, le 6 décembre 1790 : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791 (I).
Published: (1790)

Mémoire intéressant, a l'Assemblée nationale, pour la régénération des finances /
by: Agobert, M.
Published: (1790)

Moyen simple, sûr et facile, pour libérer l'etat : soulager le peuple, & rendre la nation plus riche, plus puissante, & plus heureuse qu'elle n'a jamais été; dédié au roi & à la nation /
by: Audibert-Caille, E. d'
Published: (1789)

Recherches et considerations sur les finances de France, depuis l'année 1595 jusqu'a l'année 1721.
by: Forbonnais, François Véron Duverger de, 1722-1800
Published: (1758)

Établissement d'une compagnie pour l'echange des assignats : contre des billets de confiance, & d'une caisse de secours pour l'échange des assignats contre du numéraire, dans la Section de la Halle aux Bleds.
Published: (1791)

Cannevas des délibérations des états-généraux de l'année 1789.
by: Isnard, -approximately 1803
Published: (1788)

Du besoin de l'économie en France : et des moyens de la mettre en pratique dans l'intérêt public : lettre au roi et aux Chambres /
by: Delpech, J. (Jacques), 1777-1832
Published: (1831)

Proclamation du roi, relative aux assignats décrétés par l'Assemblée nationale : du 19 avril 1790.
Published: (1790)

Rapport du Comité des finances, sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public.
Published: (1790)

Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II /
by: Ricard, François-Louis-Charles de
Published: (1823)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux.
Published: (1790)

Annuaire historique pour l'année ...
Published: (1836)

Annuaire historique pour l'année ...
Published: (1836)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790 : relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres : du 22 août 1790.
Published: (1790)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 octobre 1790 : contenant différentes dispositions relatives aux fonds nécessaires au service du trésor public, & à l'envoi des états de situation des caisses de chaque receveur pour les impositions tant directes qu'indirectes, ainsi que des états de toutes les matières d'or & d'argent portées aux hôtels des monnoies pour y etre fabriquées, &c. : du 14 octobre 1790.
Published: (1790)

Tarif pour l'intérêt des assignats : dont la clarté & la simplicité présentent, au premier coup-d'œil, l'intérêt échu, pour chaque jour de l'année, de toutes les especes d'assignats ... ouvrage utile à toutes les classes de citoyens, précédé d'un avertissement & du décret de l'Assemblée nationale /
by: Duverneuil, M.
Published: (1790)

Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 14 mai 1790 : sur la vente des domaines nationaux, sanctionné par le roi le [...] du même mois.
Published: (1790)

Mémoire lu a l'Assemblée nationale /
Published: (1790)

Du trésor public : ses obligations et ses droits à Rome et en France sous la législation actuelle /
by: Saint-Paul, Achille
Published: (1875)

De l'impôt.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 avril dernier : concernant les assignats : données à Paris, le 7 mai 1790.
Published: (1790)

De l'impôt : (suite) ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Rapport sur l'organisation des monnoies de France /
Published: (1791)

L'empire moins l'empereur : lettre à Louis Bonaparte /
by: Blanc, Louis
Published: (1851)

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 12 septembre 1790 : concernant le cours des assignats ou promesses d'assignats : données à Saint-Cloud, le 18 septembre 1790.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public.
Published: (1791)

Opinion de M. l'archevêque d'Aix, sur l'établissement du papier-monnoie : prononcée dans la séance de l'Assemblée nationale le 15 avril.
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

Second rapport fait au nom du Comité des contributions publiques : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791 : le 19 février 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1791)

De l'état de la France, présent & à venir /
by: Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published: (1790)