Recueils de réglemens, édits, déclarations et arrêts : concernant le commerce, l'administration de la justice, & la police des colonies françaises de l'Amerique, & les engagés : avec le code noir, et l'addition audit code.

Code des toiles, ou, Recueil d'édits, déclarations, tarifs, sentences, arrêts & réglemens, concernant la police des toiles.
Published: (1761)

Le code noir, ou, Recueil des réglemens rendus jusqu'à présent : concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des négres dans les colonies françoises, et les conseils & compagnies établis à ce sujet.
Published: (1788)

Recueil contenant les déclaration, réglemens, lettres patentes, arrêts du conseil d'Etat du Roy, : mémoires du conseil du dedans du Royaume, et délibérations des Etats de Bretagne, avec les mémoires, instructions et autres pièces touchant l'administration des haras de ladite Province [manuscript].
Published: (1755)

Recueil de reglemens dépendans des droits confiés à l'administration de la Régie générale.
Published: (1783)

Recueil de réglemens de police : concernant les poids & les différentes mesures en usage dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Dijon.
Published: (1781)

Code des prises, ou, Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, règlemens & décisions sur la course & l'administration des prises depuis 1400 jusqu'à présent.
by: Chardon, Daniel-Marc-Antoine, 1731-1805
Published: (1784)

Recueil des édits, déclarations, arrests et réglemens concernant la Ferme générale du tabac de Lorraine & Barrois.
Published: (1752)

Recueil des edits, declarations, arrests, et reglemens concernant les dessechement des marais : avec un addition de tous les reglemens rendus sur le même fait & de ceux pour la construction de Canaux de Briare, Languedoc, Poitou, Loing, Orleans & Picardie, & des autres pour la navigation des rivieres, depuis 1619 jusqu' à present.
Published: (1735)

Recueil des edits, declarations, arrests, et reglemens concernant les dessechement des marais : avec un addition de tous les reglemens rendus sur le même fait & de ceux pour la construction de Canaux de Briare, Languedoc, Poitou, Loing, Orleans & Picardie, & des autres pour la navigation des rivieres, depuis 1619 jusqu' à present.
Published: (1735)

Recueil des edits, declarations, lettres-patentes et arrets du conseil.
Published: (1784)

L'Année du négociant et du manufacturier, ou, Recueil, par ordre de matières, des traités, lois, arrêtés et règlemens concernant le commerce, les manufactures, les colonies et la marine : depuis le 18 brumaire an 8 ...
by: Bailleul, J.-Ch. (Jacques-Charles), 1762-1843
Published: (1803)

Le citoyen Genet : la révolution française à l'assaut de l'Amérique /
by: Moisy, Claude
Published: (2007)

Histoire de l'Amérique française /
by: Havard, Gilles
Published: (2008)

Recueil d'observations curieuses : sur les moeurs, les coutumes, les usages, les différentes langues, le gouvernement ... de différens peuples de l'Asie, de l'Afrique, & de l'Amérique.
by: Lambert, Claude-François, 1705-1765
Published: (1749)

Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances /
Published: (1947)

La Construction d'une culture : le Québec et l'Amérique française /
Published: (1993)

Recueil d'arrêts du Parlement de Paris /
Published: (1773)

Recueil de divers écrits, : sur l'amour et l'amitié, la politesse, la volupté, les sentimens agréables, l'esprit et le coeur. /
Published: (1736)

Recueil de divers écrits, : sur l'amour et l'amitié, la politesse, la volupté, les sentimens agréables, l'esprit et le coeur. /
Published: (1736)

Recueil de différentes pièces pour & contre l'admission des éstrangers dans les isles françaises de l'Amérique.
Published: (1785)

L'anthropologie française et les civilisations autochtones de l'Amérique /
by: Soustelle, Jacques, 1912-1990
Published: (1989)

Réglemens de la Société des amis des noirs.
Published: (1789)

Réglemens de la Société des amis des noirs.
Published: (1788)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances, édits, déclarations, arrêts, réglemens & lettres patentes, concernant la fabrication & le commerce des matieres d'or & d'argent : du 30 décembre 1786.
Published: (1787)

Recueil des edits, declarations, arrests, et reglemens concernant les arts et mestiers de Paris & autres villes du royaume.
Published: (1701)

Code de la police, ou, Analyse des reglemens de police : divisé en douze titres /
by: Duchesne
Published: (1758)

Statuts, arrêts, sentences et reglemens pour la Communauté des maîtres & marchands peigniers-tablettiers.
Published: (1761)

Affaires de l'Angleterre et de l'Amerique.

Extrait de l'arrêté de l'administration centrale du département de la Seine-Inférieure : du troisième jour de vendemiaire, an sixième de la République française, une et indivisible.
Published: (1797)

Recueil nécessaire. Avec L'evangile de la raison.

Recueil nécessaire. Avec L'evangile de la raison.
by: Voltaire, 1694-1778
Published: (1776)

Recueil de plusieurs arrests, ordonnances et réglemens de la cour, avec les bailliages de la province & villages de leurs dépendance par lettres alphabétiques.
Published: (1738)

Recueil des ordonnances, edits, déclarations, arrests, et reglemens concernant l'origine, la regie, & perception des droits d'aydes & autres y joints.
Published: (1725)

Code rural et forestier, ou, Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale : l'agriculture, le régime forestier et les lois relatives à l'abolition des droits féodaux, des rentes, redevences et prestations féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810, avec tables chronologique et alphabetique des matières /
Published: (1810)

Nouveau code des tailles, ou, Recueil des ordonnances edits, declarations, reglemens & arrêts rendus, tant sur cette matière que pour les privileges des officiers des cours des aydes des élections, &c : depuis 1270 jusqu'à présent avec les ordonnances, édits, déclarations, réglemens & arrêts de ladite cour, sur le fait du tabac : depuis 1629.
Published: (1740)

Des colonies et de la révolution actuelle de l'Amérique /
by: Pradt, M. de (Dominique Georges Frédéric), 1759-1837
Published: (1817)